Licence

Définition d’une licence

La licence c’est un droit conféré par le concédant (généralement, le propriétaire du droit d’auteur) à une autre personne (le titulaire de licence). La licence définit les conditions selon lesquelles le titulaire peut utiliser l’œuvre protégée. Une licence peut être exclusive, unique ou non exclusive.

Une licence exclusive accorde au titulaire de licence un droit exclusif sur l’utilisation d’un droit d’auteur. Cela veut dire que la seule personne à pouvoir utiliser l’œuvre en question serait le titulaire. Tous les autres (incluant le concédant) seraient exclus.

Une licence unique nomme le titulaire de licence comme la seule personne, autre que le titulaire du droit d’auteur, ayant le droit d’utiliser une œuvre protégée.

Une licence non exclusive confère au titulaire le droit d’utiliser l’œuvre protégée. Cependant, il permet au concédant de non seulement utiliser l’œuvre lui-même, mais aussi à céder ce droit à d’autres personnes.

Le contrat de licence articulera les termes d’utilisation accordés au titulaire. D’habitude, ces termes comprennent toutes les utilisations interdites,ainsi que la durée de la licence. Un titulaire de licence doit toujours respecter les termes du contrat de licence.

Autoriser l’utilisation de musique dans un film ou à la télévision

Licences Sync

Une licence de synchronisation (licence sync) est nécessaire à chaque fois qu’une pièce musicale protégée est utilisée en combinaison avec une image visuelle.  L’utilisation en film ou en cinéma peut aussi nécessiter une licence d’utilisation de l’original (voir la section ci-dessous). Une licence sync est d’habitude conférée par un éditeur de musique ou par le propriétaire originale du droit d’auteur.

Les licences sync sont souvent des licences non exclusives qui permettent aux producteurs de films et de télévision d’inclure la musique en question dans des films et des émissions de télévision, ainsi que de copier, montrer, circuler et vendre les films et les émissions de télévision qui en résultent.

La licence sync peut également autoriser l’utilisation de la pièce musicale pour des fins de promotion du film ou de l’émission de télévision (tels que la publicité et les bandes annonces, etc.). Les musiciens populaires ou ceux possédant une chanson à grand succès pourraient être en mesure d’obtenir une indemnisation additionnelle pour ce genre d’utilisation supplémentaire.  Les musiciens moins connus, par contre, pourraient apprécier l’exposition additionnelle plus que les honoraires supplémentaires.

La plupart des licences sync comprennent des termes sur : la sorte d’utilisation (film, bande annonce, publicité); la durée de l’utilisation (par exemple, est-ce 30 secondes de la chanson ou la chanson entière?); la prééminence de la chanson (dans le contexte du film, de la publicité, etc.); les droits particuliers qui ont été accordés (tels que le droit non seulement à utiliser la pièce musicale dans l’œuvre elle même mais aussi à la circuler); l’emplacement géographique dans laquelle s’applique la licence; le nombre d’écoutes de la chanson (si ce nombre sera limité dans certains territoires ou marchés); et toute renonciation nécessaire ou consentement requis par l’auteur original pour que celui-ci puisse protéger ses droits moraux (Tels que dans le cas d’une distorsion de la pièce originale. Consultez la fiche d’information sur le droit d’auteur pour plus de renseignements sur les droits moraux.). Les licences sync ont aussi tendance à exiger que l’auteur de la pièce se voit attribuer le mérite pour sa pièce.

La licence d’utilisation de l’original

Un titulaire qui souhaite utiliser une version déjà enregistrée d’une pièce musicale nécessite à la fois une licence sync provenant du propriétaire de la pièce musicale, ainsi qu’une licence « d’utilisation de l’original» (qui est une licence autorisant l’utilisation de l’enregistrement original de la chanson) provenant du propriétaire de l’enregistrement. Parfois, il arrive que la même personne soit propriétaire de l’enregistrement original et de la pièce musicale, mais souvent la maison de disques qui avait enregistré l’original sera le propriétaire de celui-ci, tandis que l’auteur de la chanson et/ou l’éditeur sera le propriétaire de la pièce musicale sous-jacente. (Voir la fiche d’information sur les éditeurs, les maisons de disques et la propriété des chansons pour plus de détails).

Une licence d’utilisation de la version originale peut être couteuse, et pour cette raison les sociétés de production cinématographique et télévisuelle iront souvent chercher seulement une licence de sync et vont réenregistrer la pièce musicale elles-mêmes. Les frais exigés par le propriétaire de l’original dépendront d’une multitude de facteurs qui comprennent la popularité de la chanson, la stature de l’artiste et la façon dont la pièce sera utilisée dans le film (sera-t-elle utilisée d’une façon insignifiante ou accompagnera-t-elle un point tournant dans le film?).