YouTube et le droit d’auteur

par Talia Huculak

L’utilisation du matériel protégé par le droit d’auteur sur YouTube

Pour utiliser tout matĂ©riel protĂ©gĂ© par le droit d’auteur dans une vidĂ©o YouTube, qu’il s’agisse de musique, d’effets sonores, de photos ou de clips vidĂ©o, un crĂ©ateur de vidĂ©o doit d’abord obtenir l’autorisation ou une licence du dĂ©tenteur du droit d’auteur de l’Ĺ“uvre. Le titulaire du droit d’auteur est la personne ou la sociĂ©tĂ© qui dĂ©tient les droits d’auteur sur l’Ĺ“uvre, et ne sera pas nĂ©cessairement l’artiste ou l’interprète de cette Ĺ“uvre.

L’autorisation d’utiliser une Ĺ“uvre protĂ©gĂ©e par le droit d’auteur est requise mĂŞme si:

  • Vous indiquez le nom du dĂ©tenteur des droits d’auteur dans votre vidĂ©o ;
  • Vous n’avez pas l’intention de gagner de l’argent avec la vidĂ©o ;
  • Vous n’utilisez l’Ĺ“uvre qu’en « arrière-plan » de votre vidĂ©o, ou de manière accessoire ;
  • Vous avez payĂ© pour l’accès Ă  l’Ĺ“uvre. Par exemple, l’achat d’un film chez Amazon ne vous donne pas le droit d’utiliser ce fichier dans une vidĂ©o YouTube sans autorisation.  

Les vidĂ©os YouTube qui sont basĂ©es sur, ou fortement influencĂ©es par, des Ĺ“uvres existantes protĂ©gĂ©es par des droits d’auteur, telles que des reprises de chansons, des fanfictions et des traductions, peuvent Ă©galement nĂ©cessiter l’autorisation du dĂ©tenteur des droits d’auteur avant d’ĂŞtre tĂ©lĂ©chargĂ©es sur YouTube.

Afin d’Ă©viter les problèmes de violation des droits d’auteur, les crĂ©ateurs de vidĂ©os peuvent envisager d’utiliser simplement des Ĺ“uvres qui sont dans le domaine public, ou des ressources telles que YouTube Studio, qui offre de la musique et des effets sonores libres de droits.

Par ailleurs, les crĂ©ateurs de vidĂ©os peuvent profiter des exceptions canadiennes en matière d’utilisation Ă©quitable ou d’assemblage d’Ĺ“uvres, qui permettent d’utiliser des Ĺ“uvres protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur dans certaines circonstances limitĂ©es. Renseignez-vous dans notre fiche d’info sur le sujet, disponible ici.

Protégez vos oeuvres sur YouTube

En tant que titulaire de droits d’auteur, il existe toute une sĂ©rie d’outils pour vous aider Ă  faire respecter vos droits sur YouTube :

  • Content ID est un système automatisĂ© de gestion des droits d’auteur gĂ©rĂ© par YouTube, grâce auquel les titulaires de droits d’auteur peuvent tĂ©lĂ©charger leurs Ĺ“uvres protĂ©gĂ©es dans une base de donnĂ©es de fichiers. Chaque fois qu’une nouvelle vidĂ©o est tĂ©lĂ©chargĂ©e sur YouTube, elle est automatiquement comparĂ©e Ă  cette base de donnĂ©es pour vĂ©rifier qu’elle ne porte pas atteinte aux droits d’auteur. Si une infraction est constatĂ©e, la vidĂ©o est signalĂ©e et est soit bloquĂ©e, soit monĂ©tisĂ©e, soit suivie, selon les souhaits du dĂ©tenteur du droit d’auteur.
  • Les dĂ©tenteurs de droits d’auteur peuvent Ă©galement soumettre des demandes de retrait Ă  YouTube par l’intermĂ©diaire de leur Centre d’Aide s’ils estiment qu’une vidĂ©o utilise leurs Ĺ“uvres protĂ©gĂ©es par des droits d’auteur de manière illicite. YouTube ne retirera pas une vidĂ©o pour violation des droits d’auteur Ă  moins d’avoir Ă©tĂ© contactĂ© directement par le dĂ©tenteur des droits d’auteur ou un reprĂ©sentant autorisĂ©. En outre, YouTube exige des documents spĂ©cifiques, notamment la preuve de la propriĂ©tĂ© des droits d’auteur, afin de rĂ©pondre Ă  ces demandes de retrait.

Il convient Ă©galement de noter que YouTube applique une « politique de tolĂ©rance zĂ©ro » Ă  l’Ă©gard de ceux qui tentent d’abuser de son système de retrait des droits d’auteur. En outre, la jurisprudence amĂ©ricaine exige que les titulaires de droits d’auteur Ă©valuent d’abord si l’utilisation des Ĺ“uvres protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur constitue un usage loyal avant de soumettre une demande de retrait. En tant que tel, les titulaires de droits d’auteur doivent ĂŞtre conscients de la soliditĂ© de leur demande avant d’utiliser ce mĂ©canisme.

ConsĂ©quences de la violation du droit d’auteur

Si une demande de retrait a Ă©tĂ© faite, YouTube Ă©mettra une faute de violation de droit d’auteur sur le compte en question. Après trois fautes, YouTube fermera entièrement le compte.

Si un compte a fait l’objet d’une grève des droits d’auteur, il peut conclure un accord privĂ© avec le titulaire des droits d’auteur pour le faire supprimer, afin d’Ă©viter d’atteindre le maximum de trois grèves (souvent en payant une redevance au titulaire des droits d’auteur).

YouTube offre Ă©galement la possibilitĂ© aux crĂ©ateurs qui estiment avoir Ă©tĂ© injustement ou par erreur visĂ©s par les mĂ©canismes de protection des droits d’auteur de YouTube de contrer la plainte pour violation.

Pour plus de dĂ©tails sur la manière de gĂ©rer vos Ĺ“uvres protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur sur YouTube, consultez les pages Conditions d’utilisation et Outils de gestion des droits d’auteur.